Aucun droit de propriété intellectuelle ou autre droit n'est transféré lors de l'acquisition ou de l'utilisation de ce modèle
Ce modèle et son contenu sont protégés par le copyright, le droit d'auteur et les droits de propriété intellectuelle, et sont réservés à un usage strictement personnel ou interne au sein de votre entreprise.
Il est expressément interdit de copier, partager, transférer, offrir, fournir, divulguer, vendre ou distribuer ce modèle Notion, sous quelque forme que ce soit, sous peine de poursuites judiciaires engagées par la société ayant les droits.
Il est interdit de reproduire, publier ou distribuer des copies de tout élément contenu dans ce modèle notion, sous quelque forme que ce soit (y compris par e-mail ou tout autre moyen électronique), à des fins commerciales.
Article L122-4
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, la transformation, l'arrangement ou la reproduction par tout moyen ou procédé.
Article 335-4
Est punie de deux ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende toute fixation, reproduction, communication ou mise à disposition du public, à titre onéreux ou gratuit, ou toute télédiffusion d'une prestation, d'une formation ou d'un outil.